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Saint-Rémy-lès-Chevreuse

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Règlement intérieur de l'ARC St Rémy les Chevreuse

Le présent règlement intérieur annule et remplace celui du 8 septembre 2004.

Le présent règlement intérieur, établi en application de l’article 8 des statuts de l’A.R.C., constitue l’élément essentiel de la vie de l’association.

    ART.1    L’ASSOCIATION

 

L’A.R.C. est une association loi 1901.

Son siège administratif est fixé à Saint-Rémy-Lès-Chevreuse, 8, rue de la République.

    ART.2    RÔLE DES MEMBRES DU BUREAU

Le président

Convoque le bureau et le conseil d’administration. Propose les orientations de l’association.

S’assure de l’exécution des décisions du conseil et assure le fonctionnement régulier de l’association.

Préside les assemblées générales.

    Le vice-président

Assiste le président et, en cas d’empêchement, le remplace.

    Le secrétaire

S’occupe des comptes rendus, des programmes, de la correspondance et des archives.

Rédige les procès-verbaux des délibérations et en assure la transcription sur le registre prévu à cet effet.

    Le secrétaire adjoint

Seconde le secrétaire et, en cas d’empêchement, le remplace.

    Le trésorier

Est chargé de la gestion du patrimoine de l’association.

Reçoit les fonds, effectue les paiements et tient la comptabilité ou la fait tenir sous son contrôle.

Toutefois, les dépenses non budgétées doivent être validées par le conseil d’administration.

    Le trésorier adjoint

Assiste le trésorier et, en cas d’empêchement, le remplace.

    ART.3      CANDIDATURE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION

 

Pour être candidat au conseil d’administration, il faut demeurer à Saint-Rémy-lès-Chevreuse et être adhérent à jour de sa cotisation.

La candidature est toutefois ouverte aux personnes extérieures à la commune, à concurrence d’un tiers du nombre des membres du conseil d’administration.

 

    ART.4    VACANCE D’UN SIÈGE D’ADMINISTRATEUR

En cas de vacance, le conseil d’administration peut pourvoir, par cooptation, au remplacement d’un administrateur. Les fonctions de l’administrateur ainsi élu prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat du membre remplacé. Ce remplacement sera soumis à la ratification de la prochaine assemblée générale.

 

 

 

    ART.5      ADHÉSION

 

L’adhésion à l’A.R.C. est obligatoire pour participer à une activité.

Chaque adhérent doit impérativement remplir et signer la demande d’adhésion  qui l’engage à respecter les statuts et le règlement intérieur.

Si un adhérent cesse une activité en cours d’année, il ne peut prétendre au remboursement de l’adhésion, sauf dans le cas où cet arrêt est signifié à l’animateur (trice) à l’issue du premier cours (cours d’essai).

Droit à l'image : L'ARC se réserve le droit d'utiliser les photographies et films pris dans le cadre de ses  

activités et manifestations sans en informer individuellement les intéressés ».

    ART.6      PARTICIPATION AUX ACTIVITÉS PAYANTES

 

La participation aux activités est conditionnée par le paiement d’une participation forfaitaire valable pour l’ensemble des cours de l’année. Les participants disposent d’un cours d’essai à l’issue duquel ils peuvent informer l’animateur (trice) qu’ils n’ont pas l’intention de continuer et demander le remboursement de la participation à l’activité.

Au-delà du premier cours, l’arrêt d’une activité avant son terme ne donne pas droit à remboursement, même partiel, de la participation, sauf dans le cas d’un empêchement majeur tel que la maladie ou un déménagement lointain qui donneront lieu, sur remise d’un justificatif, à un remboursement au prorata des cours non effectués.

Un adhérent qui commence une activité alors que plusieurs cours ont déjà eu lieu paiera une participation au prorata du nombre de cours restants.

    ART.7      DURÉE DES ACTIVITÉS

 

La plupart des activités fonctionnent de septembre à fin juin.

    ART.8      ASSURANCE

 

Une assurance responsabilité civile est souscrite par l’association.

 

    ART.9      L’ANIMATEUR (TRICE) D’ACTIVITÉS

Est responsable du contenu pédagogique de son activité.

S’engage à respecter le présent règlement intérieur et les documents validés par le conseil d’administration, dont notamment :

- le mémo à l’usage des animateurs (trices) et responsables des ateliers-rencontre ;

- la note aux animatrices ayant pour objet l’organisation d’un voyage ou toute autre manifestation ;

- le règlement de l’expo-vente annuelle des ateliers d’art manuel.

Collecte la participation fixée par le conseil d’administration pour son activité et, le cas échéant, le montant de l’adhésion, et transmet la liste des participants et les fonds au responsable du fichier des adhérents.

Participe à la réunion des animatrices organisée par le conseil d’administration.

Est responsable du matériel, y compris les clés, qui lui est confié et en dresse l’inventaire.

Peut nommer une personne bénévole pour l’aider au niveau de l’intendance, en accord avec le conseil d’administration.

    ART.10     LE OU LA RESPONSABLE DES ATELIERS- RENCONTRE OU LUDIQUES

 

Doit être adhérent (e) de l’A.R.C. de Saint-Rémy.

S’engage à respecter le présent règlement intérieur et les documents validés par le conseil d’administration, dont notamment :

- le mémo à l’usage des animateurs (trices) et responsables des ateliers-rencontre ;

- la note aux animateurs (trices) ayant pour objet l’organisation d’un voyage ou toute autre manifestation ;

- le règlement de l’expo-vente annuelle des ateliers d’art manuel ;

- la charte des ateliers–rencontre.

Participe à la réunion des animatrices organisée par le conseil d’administration.

Collecte la participation fixée par le conseil d’administration pour son activité et, le cas échéant, le montant de l’adhésion, et transmet la liste des participants et les fonds au responsable du fichier des adhérents.

 

 

 

 

    ART.11    RANDONNÉES PÉDESTRES

 

C’est une activité de loisir, de rencontre et de découverte, concrétisée par des randonnées pédestres, qui est proposée sur les programmes de l’A.R.C. de St Rémy et de Chevreuse.

Ces randonnées sont encadrées par un animateur.

En l’absence de l’animateur habituel, un participant pourra se porter volontaire ; ou les participants, d’un commun accord, pourront décider d’une animation collective.

L’animateur a charge de :

- s’assurer que les personnes sont adhérentes à l’A.R.C. de St Rémy ou de Chevreuse ;

- choisir un circuit ;

- proposer une marche à l’essai à tout nouvel adhérent ;

- séparer le groupe en deux et solliciter un serre-file lorsque que le groupe est trop important et qu’il  
marche sur une route ouverte ;

- s’assurer que le groupe possède au moins un téléphone portable et le numéro de téléphone d’urgence ;

- être en possession d’une trousse de premiers secours.

Pour s’inscrire à une randonnée, tout participant doit :

- être adhérent à l’A.R.C. de St Rémy ou de Chevreuse ;

- choisir le groupe de randonnée en fonction de ses capacités physiques (se renseigner auprès de                                            l’animateur) ;

- s’assurer auprès de son médecin de son aptitude à entreprendre la randonnée choisie ;

- avoir un équipement adapté aux terrains et aux conditions atmosphériques ;

- adapter son comportement aux aléas de la sortie et, entre autres, respecter le code de la route imposé               aux piétons lors de la traversée ou de l’utilisation des routes.

Il lui est recommandé de souscrire une assurance responsabilité civile personnelle.

    ART.12     MATÉRIEL

 

Aucun matériel appartenant à l’association ne peut sortir des locaux sans autorisation.

    ART.13     CONVENTION AVEC LA MAISON DES LOISIRS ET DE LA CULTURE

 

Par une convention reconduite tacitement chaque année, la M.L.C. prête ses locaux à l’A.R.C., qui s’engage à respecter ladite convention.

    ART.14     ACTIVITÉS COMMUNES AVEC L’A.R.C. DE CHEVREUSE

 

Une convention a été établie entre l’A.R.C. deSAINT-RÉMY-lès-CHEVREUSE et l’A.R.C. de CHEVREUSE pour les SORTIES CULTURELLES  et les  RANDONNÉES, activités communes aux deux associations.

L’adhésion à l’une ou l’autre des associations permet de participer aux activités des deux associations.

    ART.15     AFFICHAGE 

 

Le présent règlement intérieur est affiché, si possible, dans les locaux où sont pratiquées les différentes activités. Il est remis aux animatrices et aux responsables des activités ; il est consultable sur le site Internet et auprès du secrétariat.

                                                                                     Fait à Saint-Rémy-lès-Chevreuse,

                                                                                     Le 12 mai 2016  

                                                                                      La présidente

                                                                                      Pierrette Bourdon

8, rue de la République   78470 - Saint Rémy-lès-Chevreuse

Boite vocale : 09 72 23 81 81                                               http://arc-stremyleschevreuse.org

 

 

Association déclarée (loi du 1er juillet 1901) sans but lucratif - non inscrite au registre du commerce

                 siret 38748144300027 -APE 9499 Z - N° d'agrément Jeunesse et Education Populaire n° 78.670.